Déposée le 29 mars 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) EMC2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E MC2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-19 du 10 mai 1996.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) EMC2 domicilié(e) Le Nid de Cygne - 55100 - BRAS-SUR-MEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 616 626 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque E MC2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMC2, société coopérative agricole - Le Nid de Cygne - 55100 - BRAS-SUR-MEUSE - France - SIREN 775616626
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2006 n°2305237 - Publication au BOPI 2006-01-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01
Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2016 n°2613966 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-25
- Papier, carton et produits en ces matières à savoir papiers en bobines et cartons en plaques ou en rouleaux; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. - Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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